Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Integr@Sun »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 012 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Integr@Sun est expirée depuis le 17 septembre 2019.
Actif Energies Vertes a également déposé les autres marques suivantes : IntegraSun
Actif Energies Vertes, SAS - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 510012966
Actif Energies Vertes - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; stylisme (esthétique industrielle).
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